VORRICHTUNG ZUM ERFASSEN EINER ELASTISCHEN VERFORMUNG EINES HOHLEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3640612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3640612
- Numéro de demande
- EP18400028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/30 (2006.01)G01M 5/00 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Bellera, Jacques
13100 AIX EN PROVENCE, FR
Duval, Marcelo
D-88138 Sigmarszell, DE
Storz, Tobias
88287 Grünkraut, DE
Queiras, Nicolas
13170 LES PENNES MIRABEAU, FR
Hellio, Patrick
13320 BOUC BEL AIR, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.