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Brevet européen · EP3640613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640613
Numéro de demande
EP18825519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01H 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017126962 29.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/019047 17.05.2018
Publication PCT
WO2019/003692 03.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  6. 13 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.12.2021

  7. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

OIZUMI, Akira

Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

NAGASE, Mamoru

Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

KOSAKA, Hajime

Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.