PARTIKELVERTEILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3640625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640625
Numéro de demande
EP19202201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
28 août 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/06 (2024.01)
G01N 1/22 (2006.01)
G01N 15/00 (2024.01)
Priorité
DE 102018125601 16.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Inventeur

BURGER, Volker

78576 Emmingen-Liptingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.