OPTISCHES SYSTEM UND BILDGEBUNGSVORRICHTUNG DAMIT

Brevet européen · EP3640697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640697
Numéro de demande
EP19201195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018194671 15.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

SUZUKI, Takumi

Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.