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Brevet européen · EP3640703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3640703
- Numéro de demande
- EP18818635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01J 3/26 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G02B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 7612017 13.06.2017CH 7992017 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022446 12.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/230567 20.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TEICHMANN, Helmut
Solothurn 4500
DURANDI, Andreas
Solothurn 4500
SEITZ, Peter
Solothurn 4500
KASAHARA, Takashi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SHIBAYAMA, Katsumi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.