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Brevet européen · EP3640959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640959
Numéro de demande
EP19196449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 10/32 (2006.01)
G06N 3/063 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2018/033800 12.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

SASAKI, Tomoyuki

Tokyo 103-6128, JP

SHIBATA, Tatsuo

Tokyo 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.