DATENÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG UND DATENÜBERTRAGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3641235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3641235
Numéro de demande
EP18817568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/42 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 12/437 (2006.01)
H04R 3/00 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
JP 2017114909 12.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010331 15.03.2018
Publication PCT
WO2018/230063 20.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

ONIZUKA, Kazuhiro

Machida-shi Tokyo 194-8666, JP

KIKUHARA, Yasuhito

Machida-shi Tokyo 194-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.