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Brevet européen · EP3641576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3641576
Numéro de demande
EP18819563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A41C 3/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/22 (2006.01)
A61B 5/282 (2021.01)
A61B 5/349 (2021.01)
A61B 5/30 (2021.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
Priorité
US 201762522462 P 20.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/038532 20.06.2018
Publication PCT
WO2018/237025 27.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 18 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.04.2024

  6. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Innovation Ventures IP At UKHS, LLC

Suite 300 2300 Shawnee Mission Parkway, Westwood, Kansas 66205, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SIMMONS, M.D., Ashley

Westwood Kansas 66205, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.