APPLIKATORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3641588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641588
- Numéro de demande
- EP18730386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A45D 33/00 (2006.01)A45D 37/00 (2006.01)A61F 13/40 (2006.01)A61B 90/80 (2016.01)A45D 40/00 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/065099 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066209 19.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234286 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 oct. 2023
Rectifié
- Titulaire
- Omeia SA, c/o Lardi & Partners SA, via Cantonale 19, 6900 → Omeia SA, c/o Lardi & Partners SA, Via Cantonale 19, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 3 oct. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Omeia SA, Via al Mulino 4a, 6814 Cadempino → Omeia SA, c/o Lardi & Partners SA, via Cantonale 19, 6900
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 2 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.