KAFFEEMASCHINE MIT SENSOREN

Brevet européen · EP3641605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3641605
Numéro de demande
EP18736812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
9 juin 2021
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
IT 201700069004 21.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/066122 18.06.2018
Publication PCT
WO2018/234241 27.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  2. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

SIMONELLI GROUP S.P.A.

Via Emilio Betti 1, 62020 Belforte del Chienti (MC), IT

Inventeur

FOGLIA, Simone

62100 Macerata, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.