STAPELBARE TOILETTE
Brevet européen · EP3641608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641608
- Numéro de demande
- EP18820474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47K 3/06 (2006.01)A47K 4/00 (2006.01)A47K 3/08 (2006.01)E03C 1/00 (2006.01)E03C 1/06 (2006.01)A47K 3/32 (2006.01)A47K 3/30 (2006.01)E03C 1/01 (2006.01)A47K 5/18 (2006.01)E03D 1/00 (2006.01)E03D 5/016 (2006.01)E03D 11/12 (2006.01)
- Priorité
- IN 201741021963 22.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/054613 22.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235041 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 23 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
Hyderabad 500034, IN
Hyderabad 500034, IN
Hyderabad 500034, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.