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Brevet européen · EP3641613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641613
- Numéro de demande
- EP18732146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 5/24 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)A47L 9/16 (2006.01)A47L 9/24 (2006.01)A47L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/GB2017/051786 19.06.2017WO PCT/GB2017/051788 19.06.2017GB 201720288 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051656 15.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234758 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
HOLMES, Darren
Droitwich Worcestershire WR9 8YB, GB
WATERS, Richard
Droitwich Worcestershire WR9 8YB, GB
JAANUS, Anna
Droitwich Worcestershire WR9 8YB, GB
CASELLA, Jose
Droitwich Worcestershire WR9 8YB, GB
POUGHER, Simon Matthew
Chester Cheshire CH2 3DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.