INHALATOR FÜR PFERDE
Brevet européen · EP3641697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641697
- Numéro de demande
- EP18749290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61D 7/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017005834 20.06.2017DE 102017008459 06.09.2017
- Demande PCT
- PCT/DE2018/000186 12.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/233737 27.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpier, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
66701 Beckingen, DE
Inventeur
66701 Beckingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.