ADHÉSIF DENTAIRE
Brevet européen · EP3641719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641719
- Numéro de demande
- EP18749442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2020.01)A61K 6/15 (2020.01)A61K 6/30 (2020.01)A61K 6/35 (2020.01)A61K 6/76 (2020.01)A61K 6/887 (2020.01)
- Priorité
- FR 1755755 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051514 22.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234713 27.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 6 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Produits Dentaires Pierre Rolland, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel, 33700 Merignac, France → ACTEON MANUFACTURING, 17, avenue Gustave Eiffel, Zone Industrielle du Phare, 33700 Mérignac, France
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
2 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
33200 Bordeaux, FR
33600 Pessac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.