PROCÉDÉ DE COMMANDE POUR LE TRAITEMENT D'UN TISSU CÉRÉBRAL
Brevet européen · EP3641885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641885
- Numéro de demande
- EP18731842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755565 19.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066205 19.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234282 27.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 30 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BOUCHOUX, Guillaume
69100 Villeurbanne, FR
CANNEY, Michael
Denver, CO 80203, US
CARPENTIER, Alexandre
75116 Paris, FR
LACOSTE, François
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.