SPANNSYTEM MIT "DRITTE HAND"-FUNKTION
Brevet européen · EP3641986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641986
- Numéro de demande
- EP18733220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)B25B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017113909 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066045 18.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234205 27.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
2 entrées antérieures
- 19 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 19.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
57234 Wilnsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.