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Brevet européen · EP3642200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642200
- Numéro de demande
- EP18730385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 413/14 (2006.01)A61K 31/4418 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)C07D 213/81 (2006.01)C07D 407/12 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 491/107 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17176884 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066207 19.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234284 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.