ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3642320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642320
- Numéro de demande
- EP18734901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/12 (2006.01)E03D 9/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 201709905 21.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051642 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234753 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
DALTON, James
Park Ridge, New Jersey 07656, US
CHIN, Linda
Montvale, New Jersey 07645, US
DOMANSKI, Artur Stanislaw
Montvale, New Jersey 07645, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.