PROCEDE DE CONSERVATION D'UN ECHANTILLON DE BACTERIES
Brevet européen · EP3642323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642323
- Numéro de demande
- EP18725288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755796 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051036 25.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/234645 27.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Titulaire
80 rue Brochier, 13005 Marseille, FR
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université d'Aix-Marseille
58, BD Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, FR
19-21 Boulevard Jean Moulin, 13005 Marseille, FR
Inventeur
13008 Marseille, FR
F-13009 Marseilles, FR
13010 Marseille, FR
13008 Marseille, FR
13005 Marseille, FR
13500 Martigues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.