LAMELLENSYSTEM UND KASTENMÖBEL

Brevet européen · EP3642442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3642442
Numéro de demande
EP19768794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E06B 9/11 (2006.01)
A47B 96/00 (2006.01)
E06B 9/06 (2006.01)
E06B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 202018105280 U 14.09.2018
DE 202018106012 U 19.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074300 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/053320 19.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 8 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.04.2021

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

FIOLKA, Bernd

49328 Melle, DE

RIESENBERG, Andre

32120 Hiddenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.