DRUCKLUFTGETRIEBENES WERKZEUG
Brevet européen · EP3642456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642456
- Numéro de demande
- EP18734153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01D 15/06 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)F02C 6/06 (2006.01)F02C 7/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 8152017 22.06.2017CH 7582018 14.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066213 19.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234289 27.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
2 entrées antérieures
- 11 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 11.11.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
5200 Brugg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.