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Brevet européen · EP3642498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642498
- Numéro de demande
- EP18732276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 27/06 (2006.01)F16C 35/077 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017113999 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064965 07.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234047 27.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
DÜRRE, Markus
79395 Neuenburg am Rhein, DE
PAUL, Christian
79424 Auggen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.