MÉCANISME DE VIS A ROULEAUX
Brevet européen · EP3642511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642511
- Numéro de demande
- EP18737950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755568 19.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051447 18.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234674 27.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 20 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Dubus, Jérôme, 32 bis Montée de Marlioz, 73100 Aix les Bains, France → Alt Bearings, 330 Voie Nicolas Copernic, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac, France
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 16 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
73100 Aix les Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.