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Brevet européen · EP3642521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642521
- Numéro de demande
- EP18729420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 27/07 (2006.01)B08B 9/00 (2006.01)B08B 9/093 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)B05B 15/70 (2018.01)B05B 15/555 (2018.01)B05B 13/06 (2006.01)B08B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 8312017 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064848 06.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234036 27.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
HAGNAUER, Thomas Christian
3608 Thun
LANGENEGGER, Urs
3076 Worb
GUTTE, Reimar
30938 Burgwedel, DE
BUSCH, Heiko
24944 Flensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.