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Brevet européen · EP3642541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642541
- Numéro de demande
- EP18820012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762522836 P 21.06.2017US 201762522846 P 21.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/038807 21.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/237175 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
PETERSEN, Michael
Morris Plains NJ 07950, US
POTTKER, Gustavo
Morris Plains NJ 07950, US
YANA MOTTA, Samuel
Morris Plains NJ 07950, US
VOGL, Ronald, Peter
Morris Plains NJ 07950, US
SETHI, Ankit
Morris Plains NJ 07950, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.