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Brevet européen · EP3642765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642765
- Numéro de demande
- EP18820794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06N 10/80 (2022.01)B82Y 10/00 (2011.01)G06F 9/50 (2006.01)G06F 9/455 (2018.01)G06F 8/41 (2018.01)
- Priorité
- US 201762522039 P 19.06.2017US 201762522537 P 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/038359 19.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/236925 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 24 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
SMITH, Robert Stanley
Berkeley California 94710, US
ZENG, William J.
Berkeley California 94710, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.