DETEKTIERBARE GEFALTETE SPULE
Brevet européen · EP3642815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642815
- Numéro de demande
- EP18740474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201762523676 P 22.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/039026 22.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/237281 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Takeshi
Kouza-gun Kanagawa Oita 253-0195, JP
UEMIZU, Kenichiro
Hiratsuka-shi Kanagawa Oita 253-0195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.