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Brevet européen · EP3642816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3642816
Numéro de demande
EP18821255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
19 avr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
B66B 13/22 (2006.01)
Priorité
US 201762523907 P 23.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/038538 20.06.2018
Publication PCT
WO2018/237029 27.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

GLASER, Walter

Bronx, NY 10451, US

VARON, James

Bronx, NY 10451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.