ZWISCHENSTÜCK UND SUBSTRAT DAMIT
Brevet européen · EP3642901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642901
- Numéro de demande
- EP18733701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 3/12 (2006.01)
- Priorité
- SG 10201705250Q 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/SG2018/050251 23.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/236286 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Titulaire
50 Nanyang Avenue, Singapore 639798, SG
3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
42, rue Paul Duez, 59800 Lille, FR
21 Changi North Rise, Singapore 498788, SG
Université Grenoble Alpes
621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR
33 rue François Mitterrand, 87000 Limoges, FR
46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR
Inventeur
87060 Limoges Cedex, FR
38016 Grenoble Cedex, FR
Singapore 639798, SG
38031 Grenoble Cedex 1, FR
Singapore 639798, SG
87060 Limoges Cedex, FR
Singapore 639798, SG
38016 Grenoble Cedex, FR
87060 Limoges Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.