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Brevet européen · EP3643130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643130
- Numéro de demande
- EP18770114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04W 72/04 (2009.01)H04L 1/18 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762524206 P 23.06.2017US 201815985232 21.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/033960 22.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/236518 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 2 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.