TRAKTOR
Brevet européen · EP3643153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643153
- Numéro de demande
- EP19199112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 69/04 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)B62D 49/06 (2006.01)G05D 1/02 (2020.01)
- Priorité
- JP 2018202317 26.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
TANAKA, Seiji
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
ITO, Shiro
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
FUJIIE, Hisasada
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
MACHIDA, Akihiro
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
KAJINO, Yutaka
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
KAMODA, Hiroshi
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
DOI, Itsuki
Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.