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Brevet européen · EP3643186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643186
Numéro de demande
EP19217112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2014
Publié
29 avr. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/00 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201361867790 P 20.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

Verleur, Jan Andries

Washington DC, 20004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.