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Brevet européen · EP3643194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643194
Numéro de demande
EP19207391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A44B 19/04 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2017/018926 19.05.2017
Divisionnaire de
EP18802800
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

YKK Corporation

1 Kandaizumi-Cho Chiyoda-ku, Tokyo 101-8642, JP

Inventeur

TUNG, Yu Chen

Toyama, 938-8601, JP

TAKAZAWA, Shigeyoshi

Toyama, 938-8601, JP

KOJIMA, Yoshinori

Toyama, 938-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.