STUHL
Brevet européen · EP3643206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643206
- Numéro de demande
- EP17914600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/62 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)A47C 3/03 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/022758 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/235173 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGANO, Takao
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
YAJIMA, Toshiki
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
SHIOZAWA, Kenta
Nagano 399-4301, JP
NAKAMURA, Kensuke
Nagano 399-4301, JP
ICHIKAWA, Tomoaki
Nagano 399-4301, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.