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Brevet européen · EP3643285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643285
Numéro de demande
EP19200564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
11 janv. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 15/00 (2006.01)
A61G 15/02 (2006.01)
A61G 15/12 (2006.01)
Priorité
IT 201800009691 23.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

CEFLA SOCIETA' COOPERATIVA

Via Selice Provinciale, 23/A, 40026 Imola (BO), IT

Inventeur

GRANDI, Stefano

40026 Imola (BO), IT

GIRELLI, Francesco

40026 Imola (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.