VERWENDUNG EINES FILTRATIONSMEMBRANMODULS
Brevet européen · EP3643385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643385
- Numéro de demande
- EP18820914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01D 65/08 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)B01D 35/00 (2006.01)B01D 63/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2017/022919 21.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/023641 21.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235901 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
ENOMURA Masakazu
Izumi-shi Osaka 594-1144, JP
YOSHIZUMI Mai
Izumi-shi Osaka 594-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.