PROCÉDÉ DE DÉSHYDRATATION D'UN GAZ HYDROCARBONE

Brevet européen · EP3643394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643394
Numéro de demande
EP19201819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
17 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/26 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
B01D 53/14 (2006.01)
B01D 53/28 (2006.01)
C10L 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 1871313 26.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Axens

AXENS

89 Bd. Franklin Roosevelt B.P. 50802, 92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Inventeur

CHAMBON, Bernard

92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

PARER, Guillaume

92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

LANFREY, Pierre-Yves

92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.