FAHRZEUGGEBLÄSE
Brevet européen · EP3643545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643545
- Numéro de demande
- EP18821625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)F24F 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017120806 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022953 15.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235740 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yukio
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.