FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3643559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643559
- Numéro de demande
- EP18820364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/14 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60R 21/207 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)B60R 21/015 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017120605 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022630 13.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235700 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
NIITSUMA, Kenichi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
OZAWA, Hidetoshi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
TANABE, Jinichi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.