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Brevet européen · EP3643807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643807
- Numéro de demande
- EP19823756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C04B 35/04 (2006.01)G11B 5/851 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018171714 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008832 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/054104 19.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
KAJITA, Hiroki
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1535, JP
SHIBUYA, Yoshitaka
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1535, JP
NARITA, Satoyasu
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.