SCHIENE
Brevet européen · EP3643846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643846
- Numéro de demande
- EP18202225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/41 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 28 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2022
- 26 janv. 2022
Titulaire
- Titulaire
- HALFEN GmbH, Liebigstrasse 14, 40764 Langenfeld, Allemagne → Leviat GmbH, Liebigstraße 14, 40764 Langenfeld, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
40789 Monheim, DE
44795 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.