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Brevet européen · EP3643873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643873
- Numéro de demande
- EP19209422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 19/16 (2006.01)E21B 19/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201615263938 13.09.2016
- Divisionnaire de
- EP17851215
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
BROWN, Dougal
Kincorth, Forres IV36 2SP, GB
JABUSCH, Tyler
Lafayette, Louisiana 70507, US
CLOSTIO, Thomas, J.
Lafayette, Louisiana 70508, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.