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Brevet européen · EP3643918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643918
Numéro de demande
EP19192566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2011
Publié
29 avr. 2020
Délivré
2 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03G 7/08 (2006.01)
F01C 1/10 (2006.01)
F01C 9/00 (2006.01)
F01C 13/00 (2006.01)
F03C 1/26 (2006.01)
B60G 11/26 (2006.01)
Priorité
US 35518610 P 16.06.2010
US 201161467161 P 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

ClearMotion, Inc.

475 Wildwood Avenue, Woburn, MA 01801, US

Inventeur

Wendell, Ross

Dorchester, MA 02125, US

Tucker, Clive

Charlestown, MA 02129, US

Moen, Evan

Davisburg, MI 48350, US

Jackowski, Zachary M.

Somerville, MA 02144, US

Schneider, Johannes

Cambridge, MA 02446, US

Anderson, Zackary M.

Cambridge, MA 02141, US

Morton, Sean

Somerville, MA 02144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.