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Brevet européen · EP3643950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643950
Numéro de demande
EP19203509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
29 juin 2022
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
IT 201800009708 23.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

COLOMBO, Alberto Delfo

20154 MILANO, IT

ZUCCON, Luca

20831 SEREGNO (MONZA BRIANZA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.