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Brevet européen · EP3644012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644012
Numéro de demande
EP19204503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
B66C 13/08 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/06 (2006.01)
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Priorité
JP 2018201339 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 16 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.11.2023

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NISHITA, Nobuyuki

Tokyo-to, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.