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Brevet européen · EP3644098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644098
Numéro de demande
EP18821493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01T 1/20 (2006.01)
G01T 1/208 (2006.01)
Priorité
JP 2017123001 23.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/023289 19.06.2018
Publication PCT
WO2018/235814 27.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

OTA, Ryosuke

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.