ORGANE DE GUIDAGE FLEXIBLE
Brevet européen · EP3644129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644129
- Numéro de demande
- EP18202244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/04 (2006.01)G04B 15/06 (2006.01)G04B 21/06 (2006.01)G04B 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.