MECANISME DE QUANTIEME

Brevet européen · EP3644130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644130
Numéro de demande
EP18201841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 22 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.05.2021

  7. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Dubois & Dépraz S.A.

Dubois & Depraz S.A.

Grand-Rue 12, 1345 Le Lieu

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BERTHOUD, Stéphane

1347 Le Sentier

WHARTON, Kadmiel

1148 L'Isle

GATINET, Julien

25160 Malbuisson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.