GASANALYSEVORRICHTUNG UND GASANALYSEVERFAHREN

Brevet européen · EP3644344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644344
Numéro de demande
EP19196202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/14 (2006.01)
H01J 49/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018201795 26.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

INOUE, Takahito

Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP

UCHIHARA, Hiroshi

Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP

SASAI, Kohei

Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.