HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP3644360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644360
Numéro de demande
EP17808297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
29 avr. 2020
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H10W 90/10 (2026.01)
H10W 90/00 (2026.01)
H10D 80/20 (2026.01)
H10D 62/85 (2025.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/022564 19.06.2017
Publication PCT
WO2018/235135 27.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Shindengen Electric Manufacturing Co., Ltd.

2-1 Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

MORINAGA, Yuji

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

KYUTOKU, Atsushi

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

KIKUCHI, Yoshihiko

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.